Le site OFFICIEL des "Caisses de Sécurité Sociale"
a mis à la disposition des Professionnels de Santé les éléments de la CCAM Technique !
Le webmaster vous incite à lire les documents généraux pour une meilleure utilisation, cela devrait répondre à vos premières questions.
Vous trouverez un résumé des principaux actes techniques en Echographie Générale et/ou en Doppler.
|
CCAM V11 (28/12/2007) |
CCAM V11 (28/12/2007) |
|
La CCAM au 28/12/2007 |
La CCAM 1er janv 2008 |
Liste anti-chronologique des dossiers liés à la Nomenclature
13 - CCAM V11 à compter du 28/12/2007 limités aux actes d'échographie: Arrêté du 27 décembre 2007 (143 Ko Excel)
12 - CCAM V10 à compter du 12/09/2007 limités aux actes d'échographie: Arrêté du 12 septembre 2007 (143 Ko Excel)
11 - CCAM V10 à compter du 12/09/2007 : Arrêté du 12 septembre 2007 (12 Mo Adobe Acrobat)
10 -Modification de l'usage du DE à compter du 01/01/2006 : Arrêté du 04 Novembre 2005 (87 Ko Adobe Acrobat)
9 -Liste des Prix des actes modifiés en CCAM V2 : Arrêté du 16 août 2005 portant approbation de l'avenant n° 7 à la convention des médecins généralistes et des médecins spécialistes(30 Ko Adobe Acrobat)
8 - la CCAM Technique V2 : Décision du 18 juillet 2005 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relatives à la liste des actes et prestations prises en charge ou remboursées par l'assurance maladie.(3.8 Mo Adobe Acrobat)
7 - La CCAM Technique V1 Annexe Prix (0.5 Mo) : L'Annexe reliant les codes et les prix en Euros au 30/03/2005 en fichier PDF au Journal Officiel du 30 Mars 2005 (Adobe Acrobat)
6 - La CCAM Technique Officielle en totalité (1.7 Mo) : La totalité des libellés (sans les prix) de la CCAM en fichier PDF au Journal Officiel du 30 Mars 2005 (Adobe Acrobat)
5 - La CCAM limitée à l'Echographie-Doppler (160Ko) : CCAM Technique en tableur EXCEL (Notes du SNUDE mises à jour du 2 septembre 2005)
4 - Associations interdites (3 Ko) : Présentation des interdictaions d'associations d'examens CCAM, etc.(Notes de l'UNCAM, voir également le chapitre Logiciel de ce site et le programme "Choix_CCAM.zip")
3 - Associations d'examens...(51 Ko) : Actes multiples, Ententes Préalables, etc.(Notes de l'UNCAM)
2 - Feuilles de Soins (210 Ko) : Procédure d'utilisation des feuilles de soins (Notes de l'UNCAM)
1 - Infos CCAM (24 Ko) : Notes d'informations de base CCAM version 1 (Notes de l'UNCAM)
11 - 1er Fichier complet des Associations interdites (5 Mo) : 1er Fichier Excel des Associations interdites
12 - 2ième Fichier complet des Associations interdites (4 Mo) : 2ième Fichier Excel des Associations interdites
le webmaster