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*Liste chronologique des Rapports & Dossiers*
Date	Documents	Taille en octets	Type
08/10/2004	Réserves de l'Académie nationale de médecine à l'égard de l'échographie fœtale à visée non médicale	52453	RTF
11/06/2004	Rapport BERLAND sur la coopération et le transfert de tâches et des compétences entre Professionnels de Santé	419834	PDF
11/06/2004	Rapport BREART & PUECH :Mission Périnatalité , 20 propositions pour une politique périnatale	99227	PDF
12/06/2004	L'échographie obstétricale au cours de la grossesse en l'absence de risque (Decembre 1998)- Rapport ANAES	283138	PDF
12/06/2004	Barème des cotisations de RCP au CANANDA	112301	PDF
12/06/2004	Contrat des Pratiques Professionnelles en 2003	92871	PDF
29/06/2004	Lettre du Président du SNUDE au Ministre de la Santé pour une revalorisation du tarif des échographies de grossesses	13834	HTML
30/06/2004	Grossesse Morphologique du 1er Trimestre	139908	PDF
03/07/2004	CPP_AcBus_Reflexions1	128357	PDF
03/07/2004	Refonte de la cotation des actes d'échographie obstétricale	128357	PDF
03/07/2004	Décret du Contrat de Pratiques Professionnelles pour Généralistes	51309	PDF
03/07/2004	Décret du Contrat de Pratiques Professionnelles pour Généralistes bis	28763	PDF
03/07/2004	Décret du Contrat de Pratiques Professionnelles portant sur la réalisation d'échographies obstétricales	66044	PDF
03/07/2004	Dossier_Medical : Recommandations de Bommes Pratiques relatives à l'accès aux informations concernant la santé d'une personne (ANAES)l	90669	PDF
03/07/2004	L'Union Européenne des Médecins Spécialistes en 2002	Elan_Nouveau_UEMS 35234	PDF
03/07/2004	Le conseil de l'Ordre et la Responsabilité Médicale	138671	PDF
03/07/2004	Recommendations de l'Association Pour l'Ouverture du Secteur 2	113365	PDF
10/07/2004	Rapport BESSIS DOMMERGUE	728677	PDF
02/01/2005	Statistiques_CARMF	540838	PDF
13/09/2004	Rapport CARMF Revenus Médicaux en 2001: les surprises des statistiques de la CARMF	96646	PDF
03/10/2004	FDA Cautions Against Ultrasound 'Keepsake' Images	60302	PDF
04/10/2004	CNAMTS : Lettre aux Professionnels de Santé 01/10/04	100450	PDF
11/11/2004	Plan périnatalité 2004	234936	PDF
03/12/2004	Arrêté du 30 novembre 2004 portant sur le Contrat de Bonne Pratique portant sur la réalisation d'échographies obstétricales	121807	PDF
16/01/2005	L'impact de l' "Arrêt Perruche" sur les échographistes et les gynécologues obstétriciens par Danielle Moyse & Nicole Diederich (CEMS)	1028036	PDF
17/01/2005	Convention Nationale organisant les rapports entre les Médecins Libéraux et l'Assurance Maladie en 2005	274733	PDF
17/01/2005	Annexes tarifaires à la Convention Médicale de 2005	291768	PDF
17/01/2005	Convention 2005 : Sommaire	118925	PDF
23/01/2005	Contrat de Bonne Pratique relatif à la réalisation d'échographies obstétricales en 2004	253782	PDF
05/02/2005	Rapport CARMF des Revenu de Médecins Libéraux en 2002	29184	XLS
11/02/2005	Arrêté du 3 février 2005 portant sur la Convention Médicale de 2005.pdf	379837	PDF
13/03/2005	Association, Entente Préalable : Adaptations pour une CCAM transitoire	51847	PDF
13/03/2005	Classification Commune des Actes Médicaux du 12/03/2005, version V01	1510058	PDF
13/03/2005	Note d'information de base pour la CCAM Version V01/H3>	24064	DOC

Liste chronologique des Rapports & Dossiers

Date

Documents

Taille en octets

Type

Réserves de l'Académie nationale de médecine à l'égard de l'échographie fœtale à visée non médicale

Rapport BERLAND sur la coopération et le transfert de tâches et des compétences entre Professionnels de Santé

Rapport BREART & PUECH :Mission Périnatalité , 20 propositions pour une politique périnatale

L'échographie obstétricale au cours de la grossesse en l'absence de risque (Decembre 1998)- Rapport ANAES

Barème des cotisations de RCP au CANANDA

Contrat des Pratiques Professionnelles en 2003

Lettre du Président du SNUDE au Ministre de la Santé pour une revalorisation du tarif des échographies de grossesses

Grossesse Morphologique du 1er Trimestre

CPP_AcBus_Reflexions1

Refonte de la cotation des actes d'échographie obstétricale

Décret du Contrat de Pratiques Professionnelles pour Généralistes

Décret du Contrat de Pratiques Professionnelles pour Généralistes bis

Décret du Contrat de Pratiques Professionnelles portant sur la réalisation d'échographies obstétricales

Dossier_Medical : Recommandations de Bommes Pratiques relatives à l'accès aux informations concernant la santé d'une personne (ANAES)l

L'Union Européenne des Médecins Spécialistes en 2002

Le conseil de l'Ordre et la Responsabilité Médicale

Recommendations de l'Association Pour l'Ouverture du Secteur 2

Rapport BESSIS DOMMERGUE

Statistiques_CARMF

FDA Cautions Against Ultrasound 'Keepsake' Images

CNAMTS : Lettre aux Professionnels de Santé 01/10/04

Plan périnatalité 2004

Arrêté du 30 novembre 2004 portant sur le Contrat de Bonne Pratique portant sur la réalisation d'échographies obstétricales

L'impact de l' "Arrêt Perruche" sur les échographistes et les gynécologues obstétriciens par Danielle Moyse & Nicole Diederich (CEMS)

Convention Nationale organisant les rapports entre les Médecins Libéraux et l'Assurance Maladie en 2005

Annexes tarifaires à la Convention Médicale de 2005

Convention 2005 : Sommaire

Contrat de Bonne Pratique relatif à la réalisation d'échographies obstétricales en 2004

Rapport CARMF des Revenu de Médecins Libéraux en 2002

Arrêté du 3 février 2005 portant sur la Convention Médicale de 2005.pdf

Association, Entente Préalable : Adaptations pour une CCAM transitoire

Classification Commune des Actes Médicaux du 12/03/2005, version V01

Note d'information de base pour la CCAM Version V01/H3>